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Marques déposées par PROVOST Michel
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CROC'SUIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROC'SUIE
PROVOST Michel

Numéro de dépôt :
1492303
Date de dépôt :
22/08/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
22/08/2008

Présentation de la marque CROC'SUIE

Déposée le 22 août 1988 par PROVOST Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CROC'SUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROVOST Michel, domicilié(e) 7 rue Guillaume Louis, 37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2125287) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROVOST Michel domicilié(e) (dossier no 2125287) - France.

La marque CROC'SUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROC'SUIE est expirée depuis le 22 août 2008.

PROVOST Michel a également déposé les autres marques suivantes : INDICE Q QUEANS , INSERT'+ , PANSERNature , STIC , LES YVETTES'CLUB , ADEQUA Services , DONA


PROVOST Michel - 7 rue Guillaume Louis, 37170 CHAMBRAY LES TOURS (dossier no 2125287) - France


PROVOST Michel - (dossier no 2125287) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1998 n°2125287 - Publication au BOPI 1998-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 30 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267557 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 20 octobre 1998 - Recours en restauration n°264972 - Publication au BOPI 1998-10-20

Additifs pour combustibles.